La crise du Covid-19 et les mesures de prévention sanitaire ont fortement impacté l’activité des entreprises et éloigné les salariés de leur lieu de travail habituel. Si des bouleversements se sont imposés dans l’urgence, il est nécessaire de réfléchir au retour à la normale, et aux risques psychosociaux qui pourraient surgir ou s’accentuer.
Informations recueillies et coordonnées par Anthony Thiriet
Outre la modification de l’organisation du travail, « il est indéniable que la crise sanitaire a fragilisé beaucoup de personnes », relève Camille Leenhardt, avocate en droit social, en partenariat avec Linkea. Il existe dès lors, selon elle, « des risques d’incivilité, d’agression et de conflit, voire de harcèlement moral ». Des éléments auxquels l’employeur se doit d’être attentif : « Le dirigeant d’entreprise doit avoir conscience de son rôle à l’égard de la santé mentale des salariés », ajoute l’avocate, qui précise que « d’importantes conséquences financières et même pénales sont en jeu ».
L’obligation de sécurité de résultat et
son spectre en matière de santé mentale
L’article L. 4121-1 du Code du travail met à la charge de l’employeur une obligation de sécurité de résultat à l’égard de ses salariés. À ce titre, il doit prendre toutes les mesures nécessaires pour protéger la santé physique mais aussi mentale des employés.
Ce même article prévoit expressément que, dans sa démarche de prévention, l’employeur doit
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